Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VILLAGE ESPACE DE VIE MEDICALISE POUR PERSONNES AGEES
VASSEUR Marc

Numéro de dépôt :
96606299
Date de dépôt :
15/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2006

Présentation de la marque LE VILLAGE ESPACE DE VIE MEDICALISE POUR PERSONNES AGEES

Déposée le 15 janvier 1996 par VASSEUR Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VILLAGE ESPACE DE VIE MEDICALISE POUR PERSONNES AGEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est VASSEUR Marc, domicilié(e) 5, rue du Pressoir, 77310 BOISSISE LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VASSEUR Marc - France.

La marque LE VILLAGE ESPACE DE VIE MEDICALISE POUR PERSONNES AGEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606299.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VILLAGE ESPACE DE VIE MEDICALISE POUR PERSONNES AGEES est expirée depuis le 15 janvier 2006.

VASSEUR Marc a également déposé les autres marques suivantes : RESIDENCE GERIATRIQUE MEDICALISEE LE VILLAGE , BIO ANDINO


VASSEUR Marc - 5, rue du Pressoir, 77310 BOISSISE LE ROI - France


VASSEUR Marc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Accueil médicalisé de personnes âgées dépendantes en : accueil de jour, court, moyen et long séjour Conseil et prise en charge des handicaps relatifs à la personne âgée. Service de soins et/ou de restauration à domicile ou en institution pour des personnes âgées dépendantes